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Marques déposées par MOSTLEDS
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ARTILEDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTILEDS
MOSTLEDS

Numéro de dépôt :
4397656
Date de dépôt :
19/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/10/2027
ARTILEDS de MOSTLEDS

Présentation de la marque ARTILEDS

Déposée par voie électronique le 19 octobre 2017 par MOSTLEDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTILEDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-45 du 10 novembre 2017.

Le déposant est MOSTLEDS domicilié(e) 1432 quai Marcel Dassault - 92210 - Saint-Cloud - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude Le Goff domicilié(e) 1432 quai Marcel Dassault - 92210 - Saint-Cloud - France.

La marque ARTILEDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4397656.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTILEDS arrivera à expiration en date du 19 octobre 2027.

MOSTLEDS a également déposé les autres marques suivantes : EXTIMLEDS , PHOTOBIOSONIE , MOSTWAVES COCOON , FLEXILEDS


MOSTLEDS - 1432 quai Marcel Dassault - 92210 - Saint-Cloud - France


Monsieur Claude Le Goff - 1432 quai Marcel Dassault - 92210 - Saint-Cloud - France


Publication - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-45

Enregistrement sans modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments vétérinaires ; articles orthopédiques ;

Recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; services de médecine alternative.